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Mentions Légales

 

ÉDITION

 

Directeur de la publication : SAUBOT Sophie
Ce site est édité par : Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de l'Ecole Du Ski Français de Mijoux La Faucille, syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse: La Vieille faucille 01170 GEX
Téléphone: 04,50,41,31,34
Enregistrée à la mairie de Mijoux
Numéro Siret: 32879074600015
Code APE: 911A correspondant à l'activité Organisation patronale et consulaire

 

 

 

RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

 

Le site est réalisé par Véronique Saubot
L'hébergement du site est réalisé par la société 1&1 internet sarl
Téléphone: 0970808911.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d'auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à l'ESF de Mijoux La Faucille ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à l'ESF de Mijoux La Faucille demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Mijoux La Faucille, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.

Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.

Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Mijoux La Faucille, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l'application de l'article L.122-5 dudit code.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Mijoux La Faucille doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque
.

La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement. Tout usage d'un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
 

 

COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES

 

Lors de vos visites sur le site internet de l'ESF de Mijoux La Faucille, le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Mijoux La Faucille peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier ou de vous proposer des services personnalisés et d'être à votre écoute.

Ainsi, votre nom, votre prénom et votre adresse e-mail pourront vous être demandés notamment lors de votre demande de contact via le site internet de l'ESF de Mijoux La Faucille.

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Mijoux La Faucille pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité de l'ESF de Mijoux La Faucille. À tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez.

Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque. En cas de réservation, veuillez-vous référer à nos conditions générales de vente pour connaître notre politique de traitement des données.
 

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)

 

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Mijoux La Faucille quant au contenu de ces sites

 

Dès que l'utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s'appliquer à l'exclusion des conditions générales de vente de l'ESF de Mijoux La Faucille.

 

L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Mijoux La Faucille dégage toute responsabilité dans ce cas.

 

MEDIATION

 

Après avoir saisi la direction de l'E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l'absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.

 

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